BS9991 – La nouvelle réglementation affecte-t-elle les câbles électriques ?
La norme britannique BS 9991:2024, la norme nationale pour la sécurité incendie dans la conception, la gestion et l’utilisation dans les bâtiments résidentiels, est entrée en vigueur en novembre 2024. Depuis, notre équipe technique a eu de nombreuses questions de clients souhaitant savoir quel était l’impact de cette norme sur les câbles électriques. Voici la réponse !
Que dit la norme BS9991 ?
La norme révisée reflète les dernières recommandations relatives aux systèmes de lutte contre les incendies, à la protection des personnes vivant ou travaillant dans le bâtiment, ainsi qu’à la fourniture de protections environnementales. Elle élargit sa portée en incluant des dispositions de sécurité incendie destinées à protéger les personnes vulnérables, comme les résidents d’établissements de soins.
Elle aborde notamment les installations de systèmes de gicleurs, les recommandations pour les bâtiments à cage d’escalier unique, les portes coupe-feu, les ascenseurs et le contrôle des fumées, ainsi que les classifications de performances incendies pour les structures porteuses de charge. Elle prévoit également des dispositions améliorées pour les procédures d’évacuation ainsi que pour la conception des cuisines et des zones auxiliaires dans ces bâtiments.
Lorsqu’elle recoupe et fait le lien avec le Règlement sur les produits de construction, qui s’applique à tous les bâtiments et constructions, et couvre une vaste gamme de produits et de matériaux qui y sont utilisés, la norme fait spécifiquement et exclusivement référence à la norme BS EN 13501-1.
À quoi la norme BS EN 13501-1 s’applique-t-elle ?
L’adoption britannique de la norme EN 13501-1 concerne trois catégories, toutes traitées séparément :
- Produits de construction, à l’exception des sols et des produits d’isolation thermique de tuyaux linéaires
- Sols
- Produits d’isolation thermique de tuyaux linéaires
Liés au règlement sur les produits de constructions, les câbles électriques entrent dans le cadre de la norme BS EN 13501-6 (Partie 6), ce qui signifie qu’ils sortent du cadre des références de la norme BS9991.
Alors pourquoi la classe B2ca du règlement sur les produits de construction ne s’applique-t-elle pas à la norme BS9991 ?
Il existe des références aux câbles électriques dans le cadre de la norme BS9991, mais ces câbles ne figurant pas dans la norme EN 13501-1, la classification B2ca du règlement sur les produits de construction ne s’applique pas. (Il est important de noter que le suffixe « ca » est spécifique aux câbles électriques, par ex. : B2ca. De nombreux autres produits et matériaux portent la classification B2 dans le cadre du règlement sur les matériaux de construction.)
Alors quels sont les câbles sont couverts par la norme BS9991 ? Les références aux câbles électriques et installations de câbles sont liées aux solutions d’ingénierie incendie et requièrent l’utilisation de câbles d’intégrité de circuit.
- Systèmes d’alerte d’évacuation (48,3)
- Équipements de sécurité des personnes et de lutte contre l’incendie (Clause 21)
- Système de contrôle de fumées (F.5.6)
Les câbles d’intégrité de circuit sont exclus du règlement sur les produits de construction, ils n’incluent donc aucune classification RPC et peuvent être utilisés sans référence aux réglementations.
Il est question d’intégrer les câbles d’intégrité de circuit dans le RPC depuis longtemps. Pourtant, huit ans après avoir rendu cette mesure obligatoire pour les autres types de câbles électriques utilisés dans les bâtiments et les constructions, il n’est toujours pas question de l’appliquer.
Que sont les câbles d’intégrité de circuit ?
Les câbles d’intégrité de circuit sont également connus sous plusieurs noms : câbles performants au feu, câbles de systèmes d’incendie, câbles d’alerte incendie et câbles FP (remarque : ce dernier est également une référence de marque FP200, FP400, FP600, un peu comme la marque Hoover qui est un synonyme du mot « aspirateur » en anglais !). Ils sont conçus pour continuer à assurer leurs performances et maintenir le circuit électrique pendant un certain temps. Ils résistent au feu (et n’ont pas simplement un effet retardateur de flamme). Selon la classification, cette résistance pourra varier : 30 minutes, 60 minutes (1 heure), 90 minutes ou 120 minutes (2 heures). Les exemples de câbles incluent les câbles performants au feu standard et optimisée conformément à la norme BS 5839-1 26,2(d) et 26,2(e), et les câbles NHXH FE180 qui répondent aux exigences de la norme CEI 60331.
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